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Journal n°8541
du 4 juin 2021
Ordonnance Souveraine n° 8.663 du 19 mai 2021 portant désignation d'un Commandant de Police, Chef de la Division de protection de la Famille Princière à la Direction de la Sûreté Publique.
Police à la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 12 mai 2021 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'État ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Luc ... Police à la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 12 mai 2021 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'État ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Luc ... Ordonnance Souveraine n° 8.663 du 19 mai 2021 portant désignation d'un Commandant de Police, Chef de la Division de protection de la Famille Princière à la Direction de la Sûreté Publique. ...
Journal n°8681
du 9 février 2024
Ordonnance Souveraine n° 10.368 du 1er février 2024 portant désignation d'un Commissaire du Gouvernement près la Compagnie des Autobus de Monaco (C.A.M.) et près la Société Nationale des Chemins de Fer Français (S.N.C.F.).
de Commissaire du Gouvernement près la Compagnie des Autobus de Monaco (C.A.M.) et près la Société Nationale des Chemins de Fer Français (S.N.C.F.), en remplacement de Mme Séverine Canis ... Commissaire du Gouvernement près la Compagnie des Autobus de Monaco (C.A.M.) et près la Société Nationale des Chemins de Fer Français (S.N.C.F.), en remplacement de Mme Séverine Canis-Froidefond.
Notre ... Ordonnance Souveraine n° 10.368 du 1er février 2024 portant désignation d'un Commissaire du Gouvernement près la Compagnie des Autobus de Monaco (C.A.M.) et près la Société Nationale des Chemins de ...
Journal n°8632
du 3 mars 2023
Ordonnance Souveraine n° 9.779 du 22 février 2023 portant désignation d'un Agent Comptable Adjoint des Établissements Publics relevant de la Direction du Budget et du Trésor.
particulièrement son article 8 ;
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 5.055 du 8 décembre 1972 sur les conditions d’administration et de gestion administrative et comptable des établissements publics, modifiée ;
Vu la ... particulièrement son article 8 ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 5.055 du 8 décembre 1972 sur les conditions d'administration et de gestion administrative et comptable des établissements publics, modifiée ;
Vu la ... Ordonnance Souveraine n° 9.779 du 22 février 2023 portant désignation d'un Agent Comptable Adjoint des Établissements Publics relevant de la Direction du Budget et du Trésor. ...
Journal n°8257
du 25 décembre 2015
Arrêté du Directeur des Services Judiciaires n° 2015-33 du 18 décembre 2015
’Hôtel Hermitage ;
Mme Florence Larini-Negri, Chargé de mission à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique ;
MM. Henri Leize, Président délégué de sociétés ;
Philippe ... ’Hôtel Hermitage ;
Mme Florence Larini-Negri, Chargé de mission à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique ;
MM. Henri Leize, Président délégué de sociétés ;
Philippe ...
Journal n°8393
du 3 août 2018
Ordonnance Souveraine n° 7.052 du 25 juillet 2018 portant désignation d'un Agent Comptable Adjoint des Établissements Publics relevant de la Direction du Budget et du Trésor.
'Ordonnance Souveraine n° 5.055 du 8 décembre 1972 sur les conditions d'administration et de gestion administrative et comptable des établissements publics, modifiée ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date ... 'Ordonnance Souveraine n° 5.055 du 8 décembre 1972 sur les conditions d'administration et de gestion administrative et comptable des établissements publics, modifiée ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date ...
Journal n°7365
du 20 novembre 1998
Arrêté n° 98-10 du 10 novembre 1998
n° 816 du 24 janvier 1967 ;
Vu l'avis de S.E. M. le Ministre d'Etat ;
Arrête :
En application des dispositions de l'article 7 de la loi n° 473 du 4 mars 1948, susvisée, la liste sur laquelle seront ... loi n° 816 du 24 janvier 1967 ;
Vu l'avis de S.E. M. le Ministre d'Etat ;
Arrête :
En application des dispositions de l'article 7 de la loi n° 473 du 4 mars 1948, susvisée, la liste sur ...
Journal n°7622
du 24 octobre 2003
Décision confiant un ministère Pastoral à quatre Religieuses
de l'Institut religieux des Soeurs Oblates de la Vierge Marie de Fatima.
.
Il s'agit des Soeurs : Maria-Angela DE BONI (En religion : Soeur Maria-Ilaria) ; Karen-Marie LA PRAD (Soeur Maria-Julia) ; Tulliola BOER (Soeur Maria-Giovanna) ; Rossella TONIZZO (Soeur Rossella ... .
Il s'agit des Soeurs : Maria-Angela DE BONI (En religion : Soeur Maria-Ilaria) ; Karen-Marie LA PRAD (Soeur Maria-Julia) ; Tulliola BOER (Soeur Maria-Giovanna) ; Rossella TONIZZO (Soeur Rossella ...
Journal n°7889
du 5 décembre 2008
Arrêté Judiciaire n° 2008-20 du 2 décembre 2008
loi n°816 du 24 janvier 1967 ;
Vu l’avis de S.E.M. le Ministre d’Etat ;
Arrêtons :
En application des dispositions de l’article 7 de la loi n° 473 du 4 mars 1948, susvisée, la liste sur laquelle ... loi n°816 du 24 janvier 1967 ;
Vu l’avis de S.E.M. le Ministre d’Etat ;
Arrêtons :
En application des dispositions de l’article 7 de la loi n° 473 du 4 mars 1948, susvisée, la liste sur laquelle ...
Journal n°7782
du 17 novembre 2006
Arrêté n° 2006-22 du 13 novembre 2006.
la loi n° 816 du 24 janvier 1967 ;
Vu l'avis de S.E. M. le Ministre d'Etat ;
Arrête :
En application des dispositions de l'article 7 de la loi n° 473 du 4 mars 1948, susvisée, la liste sur ... la loi n° 816 du 24 janvier 1967 ;
Vu l'avis de S.E. M. le Ministre d'Etat ;
Arrête :
En application des dispositions de l'article 7 de la loi n° 473 du 4 mars 1948, susvisée, la liste sur ...
Journal n°7837
du 7 décembre 2007
Arrêté n° 2007-17 du 3 décembre 2007
loi n° 816 du 24 janvier 1967 ;
Vu l'avis de S.E. M. le Ministre d'Etat ;
Arrêtons :
En application des dispositions de l'article 7 de la loi n° 473 du 4 mars 1948, susvisée, la liste sur ... loi n° 816 du 24 janvier 1967 ;
Vu l'avis de S.E. M. le Ministre d'Etat ;
Arrêtons :
En application des dispositions de l'article 7 de la loi n° 473 du 4 mars 1948, susvisée, la liste sur ...
Journal n°7734
du 16 décembre 2005
Arrêté n° 2005-20 du 1er décembre 2005.
loi n° 816 du 24 janvier 1967 ;
Vu l'avis de S.E.M. le Ministre d'Etat ;
Arrête :
En application des dispositions de l'article 7 de la loi n° 473 du 4 mars 1948, susvisée, la liste sur ... loi n° 816 du 24 janvier 1967 ;
Vu l'avis de S.E.M. le Ministre d'Etat ;
Arrête :
En application des dispositions de l'article 7 de la loi n° 473 du 4 mars 1948, susvisée, la liste sur ...
Journal n°7422
du 24 décembre 1999
Arrêté n° 99-14 du 26 novembre 1999
n° 816 du 24 janvier 1967 ;
Vu l'avis de S.E. M. le Ministre d'Etat ;
Arrête :
En application des dispositions de l'article 7 de la loi n° 473 du 4 mars 1948, susvisée, la liste sur laquelle ... loi n° 816 du 24 janvier 1967 ;
Vu l'avis de S.E. M. le Ministre d'Etat ;
Arrête :
En application des dispositions de l'article 7 de la loi n° 473 du 4 mars 1948, susvisée, la liste sur ...
Journal n°7471
du 1 décembre 2000
Arrêté n° 2000-9 du 23 novembre 2000.
n° 816 du 24 janvier 1967 ;
Vu l'avis de S.E. M. le Ministre d'Etat ;
Arrête :
En application des dispositions de l'article 7 de la loi n° 473 du 4 mars 1948, susvisée, la liste sur laquelle seront ... loi n° 816 du 24 janvier 1967 ;
Vu l'avis de S.E. M. le Ministre d'Etat ;
Arrête :
En application des dispositions de l'article 7 de la loi n° 473 du 4 mars 1948, susvisée, la liste sur ...
Journal n°7575
du 29 octobre 2002
Arrêté n° 2002-15 du 15 novembre 2002.
loi n° 816 du 24 janvier 1967 ;
Vu l'avis de S.E.M. le Ministre d'Etat ;
Arrête :
En application des dispositions de l'article 7 de la loi n° 473 du 4 mars 1948, susvisée, la liste sur laquelle ... loi n° 816 du 24 janvier 1967 ;
Vu l'avis de S.E.M. le Ministre d'Etat ;
Arrête :
En application des dispositions de l'article 7 de la loi n° 473 du 4 mars 1948, susvisée, la liste sur laquelle ...
Journal n°7628
du 5 décembre 2003
Arrêté n° 2003-17 du 20 novembre 2003.
loi n° 816 du 24 janvier 1967 ;
Vu l'avis de S.E.M. le Ministre d'Etat ;
Arrête :
En application des dispositions de l'article 7 de la loi n° 473 du 4 mars 1948, susvisée, la liste sur ... loi n° 816 du 24 janvier 1967 ;
Vu l'avis de S.E.M. le Ministre d'Etat ;
Arrête :
En application des dispositions de l'article 7 de la loi n° 473 du 4 mars 1948, susvisée, la liste sur ...